Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Douceurs de Jacquemart
Mme. Laurence GAZEAU

Numéro de dépôt :
4273148
Date de dépôt :
19/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2026
Les Douceurs de Jacquemart de Laurence GAZEAU

Présentation de la marque Les Douceurs de Jacquemart

Déposée par voie électronique le 19 mai 2016 par madame Laurence GAZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Douceurs de Jacquemart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est madame Laurence GAZEAU domicilié(e) 1 RUE Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOZOKI, Mme. Laurence GAZEAU domicilié(e) 1 RUE Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Les Douceurs de Jacquemart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Douceurs de Jacquemart arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.

Laurence GAZEAU a également déposé les autres marques suivantes : Maison Tino , Pêcheurs de Gascogne , Pêcheurs de Gascogne , MAISON TINO PLATS FRAIS


Mme. Laurence GAZEAU - 1 RUE Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France


GOZOKI, Mme. Laurence GAZEAU - 1 RUE Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712255 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.